Sommaire n° 23 du 30-05-2013 au 06-06-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGPAAT/SDEA/N2013-3023 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Précisions relatives au financement des opérations des SAFER pour l'année 2013 à l'intention des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
 
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            	 DGER/SDESR/N2013-2080 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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            	 DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2013-2014
 
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8095 
					du 06-06-2013
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Protection des animaux utilisés à des fins scientifiques dans le cas particulier des procédures réalisées sur des animaux despèces de la faune sauvage non tenus en captivité (articles R. 214-87 à R. 214-137 du code rural et de la pêche maritime)
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            	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8093 
					du 04-06-2013
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	
Dossier-type d'agrément sanitaire pour les crémiers-fromagers-affineurs
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            	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8094 
					du 04-06-2013
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Opération Interministérielle Vacances / Opération Alimentation Vacances 2013
 
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            	 SG/DMC/N2013-0145 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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            	 SG/MAPS/N2013-0143 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
appels à candidatures en administration centrale : 2 postes au SG (SAJ, SAFSL)
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            	 SG/MAPS/N2013-0144 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
appel à candidatures: 1 poste en administration centrale (DGAL )
 
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            	 SG/SRH/SDDPRS/N2013-1114 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Report de la date limite de dépôt des dossiers de présentation (concours externe) et des dossiers de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (concours interne et examen professionnel) de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement de techniciens supérieurs (grades de technicien et de technicien principal)
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            	 SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1111 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1112 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle
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            	 SG/SRH/SDMEC/N2013-1113 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à candidatures : calendrier mobilité
 
Cahier des charges d'une AOC
Délégation de signature
Arrêté portant autorisation de la médecine des animaux
Décision d'aide
Délégation de signature
Documents publiés sur Nocia
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					DGER
 		
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                                	 DGER/SDESR/N2013-2079 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " Aquaculture " rénovée.
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                                	 DGER/SDPOFE/N2013-2078 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposés dans les établissements d'enseignement agricole
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                                	 DGER/SDPOFE/N2013-2082 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
Evaluation des Travaux Personnels Encadrés (TPE) en classe de première S spécialité " écologie, agronomie et territoires " du baccalauréat général.
 
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                                	 DGER/SDESR/N2013-2079 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
 
		

