Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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CAB

CAB/C2013-0001 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Orientations pour la mise en œuvre de la politique publique de l'alimentation sur la période 2013-2017

DGER

DGER/IEA/N2013-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGER/IEA/N2012-2137 SG/SRH/SDMEC/N2012-1186 du 5 décembre 2012 portant appel à candidatures en vue de pourvoir six emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole

DGAL

Note de service DGAL/SDPA/N2013-8012 du 16-01-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre par les DRAAF/DAAF de la politique publique de l'alimentation en 2013
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8009 du 15-01-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Tuberculose bovine : Adresses utiles, sensibilisation et formation sur le terrain
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8010 du 15-01-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
mesures de prophylaxie sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009 et précision sur la procédure de requalification d'un élevage indemne de maladie d'Aujeszky lorsque la prophylaxie annuelle n'a pas été réali
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8011 du 15-01-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Précisions sur les mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009

SG/DMC/N2013-0102 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGER/IEA/N2012-2137 SG/SRH/SDMEC/N2012-1186 du 5 décembre 2012 portant appel à candidatures en vue de pourvoir six emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
SG/DMC/N2013-0103 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2013-1008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures: 2 postes en services déconcentrés ( DDCSPP des Alpes de Haute Provence , DRAAF Nord Pas de Calais)

Arrêté du 07-01-2013

Election d’un membre du Conseil Régional de l’Ordre des vétérinaires

Décision du 07-01-2013

Délégations de signature

Décision du 07-11-2012

Agrément de réseaux mixtes technologiques

DGER
- DGER/MISSI/N2013-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modification de la note de service DGER/MISSI/N2012-2149 du 18 décembre 2012 relative à l'accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
- DGER/SDEDC/SDPOFE/N2013-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Mise en œuvre du Guide de Bonnes Pratiques " Établissements publics d'enseignement technique agricole - la qualité en formation "