Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/SDBE/C2013-3003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de performance énergétique
DGPAAT/SDFB/C2013-3004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Gestionnaire Forestier Professionnel - mise en place du dispositif
DGPAAT/SDPM/C2013-3001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
instruction des demandes d'autorisation de plantation de vignes en vue de produire des vins à appellation d'origine protégée ou à indication géographique protégée (vins de pays) présentées à la suite de cas de force majeure ou de situations exceptionnelles ayant entraîné ou entraînant une péremption de droits de replantation détenus par l'exploitation.

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1192 / DGER/SDEDC/N2012-2143 du 12 décembre 2012 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2013 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bilan annuel de clôture de l'Etat. Comptabilisation des opérations relatives aux bourses sur critères sociaux (BCS) du PGM 143 et aux bourses allouées aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole du PGM 142, et aux subventions aux établissements d'enseignement agricole privés (PGM 143).

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8004 du 07-01-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse, MOA 030 version 1, pour la détection de Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli (Xap) sur semences de haricot par isolement sur milieu nutritif et identification de la souche.
Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8005 du 07-01-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse, MOA 027 version 1, pour la détection de Xylophilus ampelinus sur vigne par PCR et immunofluorescence.
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8002 du 07-01-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants en 2013
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8006 du 09-01-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N°2012-8118 du 6 juin 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre et de contrôle des dispositions spécifiques liées au retrait des MRS en ateliers de découpe et ateliers de boucherie.

SG/DMC/N2013-0101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
calendrier retenu pour l'année 2013 concernant l'ensemble des dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privé.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1192 / DGER/SDEDC/N2012-2143 du 12 décembre 2012 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2013 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures calendrier mobilité
SG/SRH/SDMEC/N2013-1005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2013-1006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste d'aptitude exceptionnelle - promotion des agents contractuels de l'enseignement privé agricole de catégorie III à la catégorie II ou IV (additif à la note de service du 18 décembre 2012)

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2013-1501 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
bilan annuel de clôture de l'Etat. Comptabilisation des opérations relatives aux bourses sur critères sociaux (BCS) du PGM 143 et aux bourses allouées aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole du PGM 142, et aux subventions aux établissements d'enseignement agricole privés (PGM 143).
SG/SAFSL/SDABC/N2013-1502 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Programmation budgétaire initiale 2013 - déroulement de la procédure pour l'administration centrale

Décision du 03-01-2013

Désignation de représentants et mandataires