Sommaire n° 15 du 04-04-2013 au 11-04-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2013-3035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la qualité du tabac pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3036
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aides à l'installation - Avenant au Plan de développement de l'exploitation - Articulation avec les demandes d' aides à la modernisation.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3037
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mise en œuvre de la mesure " importation d'animaux vivants et d'œufs à couver " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultra-périphériques de l'Union pris en application du règlement (CE) n° 247/200
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3038
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
POSEI - Aide à la production de riz irrigué en Guyane.
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSEI - Actions en faveur de la commercialisation du riz de Guyane.
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DGER/SDEDC/N2013-2048
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Candidats inscrits sur les listes d'aptitude aux emplois de direction d'EPLEFPA de 1ère et de 2ème classes.
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DGER/SDI/N2013-2046
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à projets 2014, pour le dispositif concernant les ingénieurs (IPEF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8070
du 09-04-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
La présente note de service référence les méthodes officielles de dosage des pesticides organochlorés, organophosphorés et pyréthrinoïdes dans les denrées alimentaires animales et dorigine animale.
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SG/DMC/N2013-0128
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1069
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2014, pour le dispositif concernant les ingénieurs (IPEF, IAE ) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles .
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1072
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'un recrutement par voie de sélection professionnelle précédant l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013.
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SG/SRH/SDMEC/O2013-1001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2013.
Délégation de signature
Décision d'aide
Délégation de signature
Nominations (IGSPV classe Ex)
Programme POSEI France pour 2013
Approbations de documents d’aménagement de forêts domaniales
Programme POSEI France pour 2013
Nominations (ICSPV)