Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGER

DGER/SDESR/N2013-2045 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement de la rénovation du programme de Français du concours C.
DGER/SDI/C2013-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2013.

DGAL

SG/DMC/N2013-0127 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - session 2013 - Nombre de places offertes aux concours pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (PCEA) et des conseillers principaux d'éducation des
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Concours réservé pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1068 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Concours réservé pour l'accès au corps des attachés d'administration relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.

SG/SAFSL

Document unique du 30-10-2012

Document Unique d'appellation d'origine contrôlée

Arrêté du 25-03-2013

Nomination au CSO

Arrêté du 11-03-2013

Recrutement de professeurs et de maîtres de conférences

Arrêté du 25-03-2013

Certification environnementale des exploitations

Document unique du 05-03-2013

Document Unique d'appellation d'origine contrôlée

Arrêté du 25-03-2013

Nomination de représentants de l'Etat auprès d'instituts techniques agricoles

DGER
- DGER/SDPOFE/N2013-2043 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Dispositions transitoires relatives aux habilitations pour la mise en œuvre des UC et des CCF pour les diplômes et titres de l'enseignement professionnel agricole préparés par les centres de formation professionnelle continue et de l'apprentissage.
- DGER/SDPOFE/N2013-2044 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  organisation des services examens : délégations de gestion