Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2013-3075 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programme d'attribution de DPU à partir de la réserve pour la campagne 2012 :" programme investissement dans un des secteurs soumis au découplage en 2012 "

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2119 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature pour une inscription au titre de la rentrée scolaire 2015 sur les listes d'aptitude aux emplois de direction d'EPLEFPA de 1ère et de 2ème classe.
DGER/SDEDC/N2013-2120 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2014, à occuper les fonctions de directeur de CFA et/ou de CFPPA
DGER/SDEDC/N2013-2121 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2014, à occuper les fonctions de directeur d'exploitation agricole ou d'atelier technologique
DGER/SDEDCS/SDPFOFE/C2013-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
actualisation de la circulaire DGER/SDACE/C2001-2013 du 30 octobre 2001 portant sur la mise en place des instances de l'EPLEFPA.

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8151 du 16-09-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Tests de dépistage d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire.
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8152 du 16-09-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Tests de confirmation pour la détection des résidus d'antibiotiques dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire.
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8153 du 16-09-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification Abrogation de diverses références infra-réglementaires liées à la filière des produits de la mer et d'eau douce.
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2013-8155 du 18-09-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ouverture du marché chinois aux exportations de produits transformés à base de viande de porc. Modification de la NS 2012-8104 relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des produits vers la CHINE.

SG/DMC/N2013-0168 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/MAPS/N2013-0169 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 2 postes en administration centrale (DGAL-SG)
SG/MAPS/N2013-0170 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : deux postes d'IGAPS.
SG/MAPS/N2013-0171 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel à candidatures : 1 poste en administration centrale (DGER)
SG/SRH/SDMEC/N2013-1164 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Appel à candidature pour une inscription au titre de la rentrée scolaire 2015 sur les listes d'aptitude aux emplois de direction d'EPLEFPA de 1ère et de 2ème classe.

SG/SRH

SG/SRH/N2013-1166 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - Additif à la circulaire générale SG/SRH/N2013-1138 du 18 juillet 2013
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1161 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacances Hiver -Printemps 2014 pour les actifs, les retraités et leurs ayants droit, du ministère de l'agriculture et des établissements sous convention (voir liste des destinataires ci-dessous).
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1162 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF), session 2014.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1163 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Supplément familial de traitement - Organisation du contrôle de scolarité 2013/2014
SG/SRH/SDMEC/N2013-1165 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2013-1167 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Additif à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2011-1084 du 4 mai 2011 relatif à la mise en œuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des IPEF

Décision du 06-09-2013

Délégation de signature

Arrêté du 06-09-2013

Nomination d'une représentante de l'Etat

Arrêté du 06-09-2013

Aménagement de forêt domaniale

Cahier des charges du 23-08-2013

Cahier des charges d'une indication géographique protégée

Cahier des charges du 07-08-2013

Cahier des charges d'une indication géographique

DGER
- DGER/SDEDC/N2013-2122 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire
- Instruction technique DGER/SDESR/N2013-2123 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Définition d'un cadrage harmonisé du baccalauréat technologique série STAV et des spécialités du baccalauréat professionnel visées par l'article D337-53 du code de l'éducation pour la formulation des vœux dans Admission Post-Bac (APB).