Sommaire n° 12 du 14-03-2013 au 21-03-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/C2013-3032
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des trophées de l'agriculture durable 2013 au niveau régional
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DGPAAT/SDEA/C2013-3030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire PDRH 2013 " mesures agroenvironnementales " (MAE)
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DGPAAT/SDPM/C2013-3031
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Circulaire relative à l'instruction des dossiers administratifs relatifs au " plan silos ".
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DGER/SDESR/N2013-2038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes Adaptation technicien supérieur (ATS BIO) pour la rentrée scolaire 2013.
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Note de service DGAL/SDQPV/O2013-8001
du 20-03-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des produits phytopharmaceutiques valant permis de commerce parallèle pour un usage strictement personnel pour chacun des produits qui y sont listés et dont l'introduction est permise sur le territoire national par les personnes exerçant une activit
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8054
du 18-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Sylvatub - changement de niveau de surveillance et points d'organisation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8059
du 21-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : modalités techniques de gestion des troupeaux susceptibles de présenter un risque sanitaire particulier, au sens de l'article 6 de l'arrêté du 15/09/2003 modifié.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8057
du 20-03-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Modulation de la redevance sanitaire d'abattage. Modalités de catégorisation des chaînes et établissements d'abattage et des ateliers agréés de traitement du gibier sauvage. Modalités d'évaluation du protocole cadre.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8060
du 21-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines - point d'étape.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2013-8058
du 20-03-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et des produits carnés à base de viande de porc et de volaille vers TAIWAN.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement de techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et de technicien principal)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
Délégations de signature
Cahier des charges d'une AOC
Décision d'aide
Délégation de signature
Décision d'aide
Décision portant organigramme et organisation générale
Délégations de signature
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDDRC/N2013-3008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
procédure de reconnaissance d'une race d'équidés
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DGPAAT/SDDRC/N2013-3008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
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DGER
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DGER/MSSI/N2013-2039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Groupes d'animation et de professionnalisation (GAP)
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DGER/MSSI/N2013-2039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.