Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDFB/C2013-3029 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Entrée en application du règlement (UE) n°995/2010 dit Règlement sur le Bois de l'Union Européenne(RBUE)

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2036 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Diffusion de l'arrêté du 4 mars 2013 relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole et applicable à compter du 1er janvier 2013
DGER/SDESR/N2013-2033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour le poste de directeur d'Agreenium - Paris
DGER/SDESR/N2013-2034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2013 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
DGER/SDESR/N2013-2035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " aménagements paysagers " rénovée.

DGAL

Note de service DGAL/SDPA/N2013-8050 du 12-03-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre par les DRAAF/DAAF de la politique publique de l'alimentation en 2013
Note de service DGAL/SDPRAT/SDSPA/N2013-8049 du 12-03-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Modalités de gestion des crédits du programme « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » à l'échelon local, hors dépenses de personnel (titre II)
Note de service DGAL/SDSPA/SDQPV/N2013-8053 du 14-03-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Nouveau dispositif de gouvernance de la santé animale et végétale

SG/DMC/N2013-0120 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
SG/DMC/N2013-0122 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le(s) emplois de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales (DDT-DDPP-DDCSPP - DDCS)
SG/DMC/N2013-0123 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour les postes de directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des régions Basse-Normandie, Franche-Comté et Midi-Pyrénées.
SG/MAPS/N2013-0121 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 2 postes en administration centrale (DGPAAT, DGAL)

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1055 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mobilité au titre de la rentrée 2013 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture (2ème semestre).
SG/SRH/SDMEC/N2013-1056 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2013-1507 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités de mise en œuvre du plan de soutien à la filière automobile au sein du MAAF