Sommaire n° 12 du 14-03-2013 au 21-03-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/C2013-3032
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des trophées de l'agriculture durable 2013 au niveau régional
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DGPAAT/SDEA/C2013-3030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire PDRH 2013 " mesures agroenvironnementales " (MAE)
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DGPAAT/SDPM/C2013-3031
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Circulaire relative à l'instruction des dossiers administratifs relatifs au " plan silos ".
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DGER/SDESR/N2013-2038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT et en classes Adaptation technicien supérieur (ATS BIO) pour la rentrée scolaire 2013.
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Note de service DGAL/SDQPV/O2013-8001
du 20-03-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des produits phytopharmaceutiques valant permis de commerce parallèle pour un usage strictement personnel pour chacun des produits qui y sont listés et dont l'introduction est permise sur le territoire national par les personnes exerçant une activit
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8054
du 18-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Sylvatub - changement de niveau de surveillance et points d'organisation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8059
du 21-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : modalités techniques de gestion des troupeaux susceptibles de présenter un risque sanitaire particulier, au sens de l'article 6 de l'arrêté du 15/09/2003 modifié.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8057
du 20-03-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Modulation de la redevance sanitaire d'abattage. Modalités de catégorisation des chaînes et établissements d'abattage et des ateliers agréés de traitement du gibier sauvage. Modalités d'évaluation du protocole cadre.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8060
du 21-03-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place et suivi de l'information sur la chaine alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines - point d'étape.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2013-8058
du 20-03-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et des produits carnés à base de viande de porc et de volaille vers TAIWAN.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement de techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et de technicien principal)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
Décision d'aide
Délégations de signature
Décision portant organigramme et organisation générale
Délégation de signature
Cahier des charges d'une AOC
Décision d'aide
Documents publiés sur Nocia
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DGPAAT
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DGPAAT/SDDRC/N2013-3008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
procédure de reconnaissance d'une race d'équidés
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DGPAAT/SDDRC/N2013-3008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
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DGER
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DGER/MSSI/N2013-2039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Groupes d'animation et de professionnalisation (GAP)
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DGER/MSSI/N2013-2039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.