Sommaire n° 25 du 13-06-2013 au 20-06-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/C2013-0003
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
orientations relatives à la préparation du programme national de développement agricole et rural 2014-2020, financé par le compte d'affectation spéciale " développement agricole et rural " (CASDAR).
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DGPAAT/SDDRC/C2013-3063
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification du calendrier et précisions sur l'appel à projets CASDAR " mobilisation collective pour l'agro-écologie " pour l'année 2013.
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DGPAAT/SDEA/C2013-3062
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Évolution et précision concernant l'Appel à projets 2013 " J'INNOVATIONS "
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DGER/SDESR/N2013-2086
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2014 et 2015.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8101
du 18-06-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Enquête relative à l'influenza aviaire en 2013
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8099
du 18-06-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Abrogation de diverses références infra-réglementaires liées à la filière des produits de la mer et d'eau douce.
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SG/DMC/N2013-0149
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/MAPS/N2013-0150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 1 poste en administration centrale (DGER)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 13 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1122
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture de deux emplois d'inspecteur des finances de 1ère classe au tour extérieur
Décision d'aide