Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8201 du 03-12-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
Abrogation de l'interdiction d'introduire en France du lait, des produits laitiers et des produits contenant du lait provenant de cheptels soumis à restrictions sanitaires pour confirmation de tremblante classique
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8202 du 04-12-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Tuberculose bovine : diagnostic de laboratoire post-mortem

SG/DMC/N2013-0191 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/MAPS/N2013-0192 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 1 poste en administration centrale ( DGPAAT)

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1192 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF), session 2014.
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1194 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Calendrier des fêtes légales de l'année civile 2014
SG/SRH/SDMEC/N2013-1193 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2013-1529 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Programmation budgétaire et actualisation de programmation - déroulement de la procédure en services déconcentrés

Cahier des charges du 08-11-2013

Cahier des charges d'une IGP

Cahier des charges du 22-11-2013

Cahier des charges d'une AOP

Décision du 20-11-2013

Décision d'aide

Décision du 14-11-2013

Désignation de représentants et mandataires

DGER
- DGER/SDPOFE/N2013-2155 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Enquête relative à la prise en charge et à l'accompagnement des élèves et apprentis de l'enseignement agricole, dans le cadre de leur parcours de formation et de leur accès aux savoirs.