Sommaire n° 19 du 02-05-2013 au 09-05-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDDRC/C2013-3048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement de l'appel à projets CASDAR " mobilisation collective pour l'agro-écologie " pour l'année 2013.
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DGPAAT/SDFB/N2013-3018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle " Récoltes et flux de graines forestières - campagne 2011-2012 "
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DGER/SDEDC/N2013-2065
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8081
du 07-05-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la réalisation d'analyses officielles pour la recherche de Ralstonia solanacearum par immuno-fluorescence (IF) et par amplification génique (PCR) sur plantes hôtes adventices (morelle noire, morelle douce amère, ortie, lycope)
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SG/DMC/N2013-0136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inspection en santé et sécurité au travail au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)
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SG/SAFSL/SDLP/N2013-1511
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du plan de rationalisation de la gestion de la flotte de véhicules et mise en application des dispositions relatives au plan de soutien à la filière automobile par les opérateurs du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Cahier des charges d'une AOC
Tableau d'avancement (ISPV)
Décision d'aide
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MISSI/C2013-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
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DGER/SDEDC/N2013-2066
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Apurement administratif des comptes des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2013-2064
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Appel à candidature 2013-2014 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC)
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DGER/MISSI/C2013-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.