Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 34 du 15-08-2013 au 22-08-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGAL/SDSSA/SDSPA/N2013-8142
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2012-8231 relative aux mesures de gestion du lait et des produits laitiers dans les troupeaux non indemnes de la tuberculose.
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SG/DMC/N2013-0165
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1149
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
Désignation de représentants et mandataires
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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Note de service
DGER/SDPOFE/N2013-2111
du 20-08-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
évaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d'enseignements, ajournés et redoublants, changeant d'établissement ou d'orientation en cours de formation - récapitulatif des dispositions réglementaires pour l'inscription aux examens
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Note de service
DGER/SDPOFE/N2013-2111
du 20-08-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.


