Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2013-3028 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle MAAF/IRSTEA sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2011-2012.

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8138 du 12-08-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour un agrément en histo-cytopathologie pour les maladies des mollusques marins
Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8137 du 09-08-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Mise en place des inspections intermédiaires pour les structures ayant des activités en confinement relatives à la Directive 2008/61/CE du 17 juin 2008.
Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8139 du 14-08-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
2ème Année du Réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2013-2014

SG/DMC/N2013-0164 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

Arrêté du 02-08-2013

Admission concours

Convention du 28-06-2013

convention constitutive de coordination de commandes

Décision du 15-07-2013

Décision d'aides

Arrêté du 05-08-2013

Nomination à un comité technique permanent

Décision du 16-07-2013

Décision d'aides

Arrêté du 02-08-2013

Admission concours

Décision du 05-08-2013

Décision d'aide

Arrêté du 11-07-2013

Désignation des lauréats d'un appel à projet