Sommaire n° 39 du 19-09-2013 au 26-09-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDDRC/C2013-3076
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.
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DGER/SDEDC/N2013-2126
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) et au LPA de Wallis et Futuna pour la rentrée scolaire de février 2014
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DGER/SDI/C2013-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.
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Note de service DGAL/SDSSA/C2013-8004
du 24-09-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8157
du 25-09-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8144 du 28 août 2013
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SG/DMC/N2013-0172
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
un appel à candidatures en administration centrale : SG.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1168
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDTPS/N2013-1523
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élection des praticiens conseils à la commission disciplinaire nationale instituée par l'article D 723-149 du code rural relatif au service de contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale. LISTE DES ELECTEURS.
Décision d'aides
Désignation de représentants et mandataires
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDPOFE/N2013-2125
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée
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DGER/SDPOFE/N2013-2125
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.