Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGER

DGER/MISSI/N2013-2129 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Présentation des collectes de données et enquêtes récurrentes dans l'enseignement technique agricole, à l'initiative de la DGER et lien avec le programme des opérations statistiques pour l'année scolaire 2013-2014
DGER/SDESR/N2013-2128 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
DGER/SDESR/SDPOFE/C2013-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année universitaire 2013-2014.

DGAL

SG/DMC/N2013-0173 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

Décision du 13-09-2013

Décision d'aides

Cahier des charges du 23-09-2013

Cahier des charges d'une AOC

Cahier des charges du 23-09-2013

Cahier des charges d'une AOP

Décision du 20-08-2013

Délégations de signatures

DGER
- DGER/SDPOFE/C2013-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Modalités d'élections des représentants des élèves et étudiants aux instances consultatives de l'enseignement agricole