Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/C2013-3076 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2126 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) et au LPA de Wallis et Futuna pour la rentrée scolaire de février 2014
DGER/SDI/C2013-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.

DGAL

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/N2013-1523 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élection des praticiens conseils à la commission disciplinaire nationale instituée par l'article D 723-149 du code rural relatif au service de contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale. LISTE DES ELECTEURS.

Décision du 17-09-2013

Décision d'aides

Décision du 16-09-2013

Désignation de représentants et mandataires

DGER
- DGER/SDPOFE/N2013-2125 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée