Sommaire n° 50 du 05-12-2013 au 12-12-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGER/SDEDC/N2013-2157
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 d'emplois de direction des établissements publics d'enseignement technique relevant du ministre chargé de l'agriculture
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DGER/SDEDC/N2013-2158
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
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DGER/SDEDC/N2013-2160
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
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Note de service DGAL/SDPA/N2013-8211
du 11-12-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales issues d'animaux terrestres par certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2014
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8210
du 11-12-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Transport des chevreaux en cage : Etat des lieux fin 2013
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SG/MAPS/N2013-0193
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 1 poste en administration centrale (DGER)
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SG/MAPS/N2013-0194
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 2 postes en administration centrale (DGPAAT, DGER)
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1195
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours interne à caractère professionnel pour le recrutement d'ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, session 2014 et préparation à ce concours.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1202
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. Les lauréats seront affectés en administration centrale et dans les services déconcentrés du ministère ainsi qu'à l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) et à l'Agence de services et de paiement (ASP).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2014
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1197
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 d'emplois de direction des établissements publics d'enseignement technique relevant du ministre chargé de l'agriculture
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1198
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1200
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1201
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.
Cahier des charges d'une AOC
Aménagement de forêt domaniale
Cahier des charges d'une AOC
Décision d'aide
Cahier des charges d'une AOC
Décision d'aide
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDEDC/N2013-2159
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Demande de congé de mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation (titulaires uniquement) - Demande de congé de formation professionnelle pour les personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public ;
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DGER/SDEDC/N2013-2159
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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Direction générale de l'alimentation
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2013-9902
du 06-12-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance des médicaments vétérinaires dans les produits de la pêche d'élevage mis sur le marché en France – 2014.
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2013-9902
du 06-12-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.