Soutien aux exploitations apicoles les plus endettées et connaissant une situation financière difficile.

Prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2014

modification de la circulaire DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3049 relative à la mise en œuvre de la mesure " STRUCTURATION DE L'ELEVAGE " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union Européenne prise en application du Règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil.

Enquête statistique 2013 - 2014 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2013

Bilan 2013 de l'État / Organisation des travaux avec les entités contrôlées du programme 142 / Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'État et ses opérateurs au 31 décembre 2013.

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 / DGER/SDEDC/N2013-2160 du 11 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1198 / DGER/SDEDC/N2013-2158 du 12 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N201361197 / DGER/SDMEC/N2013-2157 : Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 de directeurs d'EPL

recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2014.

union douanière : RUSSIE, KAZAKHSTAN, BIELORUSSIE - Réglementation phytosanitaire

Procédure de notification obligatoire à la Commission européenne des projets de règles techniques relatifs aux produits avant leur adoption en droit national, en application de la directive 98/34/CE.

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013

Mobilité vers des postes ouverts au MEDDE.

Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants des services déconcentrés et des établissements publics (période du 1er octobre 2012 au 30 septembre 2013)

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2013

Appel de candidatures pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2014.

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude exceptionnelle au titre de l'année scolaire 2013-2014 ;

Calendrier retenu pour l'année 2014 concernant les dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat d'état.

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 / DGER/SDEDC/N2013-2160 du 11 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2013-1198 / DGER/SDEDC/N2013-2158 du 12 décembre 2013 : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels de direction de CFA, de CFPPA, d'exploitations agricoles, d'ateliers technologiques et des responsables d'antenne.

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/N201361197 / DGER/SDMEC/N2013-2157 : Appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2014 de directeurs d'EPL

Procédure de notification obligatoire à la Commission européenne des projets de règles techniques relatifs aux produits avant leur adoption en droit national, en application de la directive 98/34/CE.

Bilan 2013 de l'État / Organisation des travaux avec les établissements publics sous tutelle relevant de la mission AAFAR / Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'État et ses opérateurs au 31 décembre 2013.

Bilan de l'État 2013 - Travaux d'inventaire comptable à réaliser en fin d'année en administration centrale.

Bilan 2013 de l'État / Organisation des travaux avec les entités contrôlées du programme 142 / Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'État et ses opérateurs au 31 décembre 2013.