Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDG/N2013-3036 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Approbation des budgets 2014 et des comptes financiers 2013 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter-établissements (OIER)

DGER

DGER/MISSI/SDPOFE/N2013-2147 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
DGER/SDESR/N2013-2144 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Analyse et conduite de systèmes d'exploitation " - domaine professionnel.
DGER/SDESR/N2013-2145 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Développement de l'agriculture des régions chaudes " - domaine professionnel.
DGER/SDPOFE/N2013-2143 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recommandations pédagogiques concernant l'enseignement relatif aux produits phytopharmaceutiques, notamment en matière de préservation de la santé humaine, de l'environnement et des ressources naturelles en application de la Directive 2009/128/CE.

SG/SRH

SG/SM

SG/SM/SDPS/N2013-1403 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 2 postes de chef de service en DDTM (Seine Maritime et Pyrénées Orientales)

Arrêté du 04-11-2013

Nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire

Décision du 05-11-2013

Décision d'aides