Sommaire n° 44 du 24-10-2013 au 31-10-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGER/SDÉDC/SDPFÉ/N2013-2139
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la rentrée scolaire 2014
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8175
du 30-10-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan
-
SG/DMC/N2013-0181
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
-
SG/N2013-0180
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Nord - Pas de Calais.
-
SG/SRH/SDDP/N2013-1178
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION session 2014 concours pour l'accès au corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et des professeurs certifiés (PCEA) réservés aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi 2012347 du 12/03/2012.
-
SG/SRH/SDDP/N2013-1181
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours de recrutement dans les corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (PCEA), et concours d'accès à la deuxième et à la quatrième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2014).
-
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1180
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et de technicien principal)
-
SG/SRH/SDMEC/N2013-1179
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Suppression du précompte de la PREFON sur les rémunérations à compter du 1er janvier 2014
-
SG/SRH/SDMEC/N2013-1182
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
-
SG/SAFSL/N2013-1526
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renouvellement des membres élus de la commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole (MSA).
-
SG/SAFSL/SDTPS/N2013-1525
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Élection des praticiens conseils à la commission disciplinaire nationale instituée par l'article D 723-149 du code rural et de la pêche maritime relatif au service de contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale. LISTE DES CANDIDATS.
Documents uniques d'appellations d'origine protégées vitivinicoles
Document unique d'appellation d'origine contrôlée
Délégations de signatures
Aménagement de forêt domaniale
Nomination au conseil d'orientation et de la formation (COF)
Document unique d'appellation d'origine contrôlée
Documents uniques d'appellations d'origine protégées vitivinicoles
Désignation d'agents habilités et missionnés