Sommaire n° 43 du 17-10-2013 au 24-10-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/N2013-3031
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Soutien aux exploitations apicoles les plus endettées et connaissant une situation financière difficile.
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DGPAAT/SDEA/N2013-3032
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicables aux prêts bonifiés à l'agriculture
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DGER/C2013-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix huit ans
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DGER/SDESR/N2013-2138
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et protection de la nature ".
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Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8171
du 22-10-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la réalisation de la stimulation des échantillons destinés à l'analyse Interféron Gamma
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8168
du 18-10-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 032 version 1 relative à la détection de Plasmopara halstedii sur semences de tournesol par PCR en temps réel duplex.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8169
du 18-10-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 033 version 1 relative à la détection de Candidatus Liberibacter spp. provoquant le Huanglongbing (HLB) par PCR conventionnelle.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8170
du 18-10-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 034 version 1, pour la détection des pospiviroïdes sur feuilles de plantes hôtes par RT-PCR en point final.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8173
du 22-10-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse, MOA 026 version 2, pour la détection du Pepino mosaic virus (PepMV) sur tomate (feuilles, fruits et semences non traitées) par DAS-ELISA et méthode interne de confirmation réalisée au LNR pour les échantillons indéterminés.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8172
du 22-10-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Application de l'Arrêté 19/08/2013 relatif à la teneur et aux modalités de transmission au fichier national d'identification des carnivores domestiques des informations relatives à l'évaluation comportementale canine en application de l'article D.211-3-2
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SG/DMC/N2013-0177
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Corse.
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SG/DMC/N2013-0178
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine.
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SG/DMC/N2013-0179
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/MAPS/N2013-0176
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour un poste d'IGAPS.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1176
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents en SEA, plus particulièrement nouvellement chargés de la gestion des aides PAC du premier pilier et des aides surfaciques du second pilier, de la gestion et de la coordination des contrôles et de la gestion de la base exploitants en DDT(M) et DAAF.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1174
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes au titre de l'année 2013 (services déconcentrés uniquement)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1175
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des compteurs des comptes épargne-temps (CET) au titre de l'année 2012 des agents rémunérés* par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1177
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDTPS/C2013-1505
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
mise en œuvre des dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes âgés de quinze ans au moins et de moins de dix huit ans
Commission nationale paritaire du personnel administratif des chambres d'agriculture
Cahier des charges d'une AOP
Aménagement de forêt domaniale
Décision d'aide
Délégation de signature