Sommaire n° 42 du 10-10-2013 au 17-10-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2013-3080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Suites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d'aides animales bovines (PMTVA, veaux sous la mère et veaux bio, Aide à l'Engraissement de Jeunes Bovins (EJB) et Aide à l'élevage de vaches allaitantes (AVA)- dans les DOM : ADMCA, p
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DGER/MISSI/N2013-2132
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Développement, animation des territoires ruraux (DATR)
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DGER/MISSI/N2013-2133
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Technico-commercial (TC)
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DGER/SDEDC/N2013-2137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGER/SDEDC/ du 26 septembre 2013 sur les postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) pour la rentrée scolaire de février 2014
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8165
du 15-10-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8167
du 15-10-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Alignement de la liste des matériaux à risque spécifiés (MRS) avec la réglementation communautaire.
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SG/DMC/N2013-0175
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1172
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1173
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : poste à l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Délégations de signatures
Décision d'aide
Cahier des charges d'une IGP
Suppléance du directeur
Délégation de signature
Nomination à un Conseil d'Administration
Cahier des charges d'une IGP