Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDEDC/N2009-2091 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation (CPE) stagiaires issus des concours externe et interne : 2009-2010.

• DGER/SDPOFE/N2009-2089 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Risque chimique-règles d'étiquetage-documentation

• DGER/SDPOFE/N2009-2090 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session 2010

DPMA

• DPMA/SDPM/N2009-9616 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles

SG/SRH

• SG/SRH/SDMEC/N2009-1209 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Supplément familial de traitement - Organisation du contrôle de scolarité 2009/2010