Sommaire n° 7 du 05-02-2009 au 12-02-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/R2009-3001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué.
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DGPAAT/SDBE/N2009-3006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.
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Note de service DGPAAT/SDPM/C2009-3006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Mesures en faveur des productions locales - aide à la transformation de la canne en rhum agricole
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Note de service DGPAAT/SDPM/C2009-3007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Mesures en faveur des productions agricoles locales - aide au transport de la canne entre les bords de champs et les balances de pesée
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DGER/MSSI/N2009-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses de Laboratoires et Biotechnologies" (ANABIOTEC)
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DGER/MSSI/N2009-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "viticulture-oenologie "
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DGER/MSSI/N2009-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet professionnel Industries alimentaires (BP IA) et du brevet professionnel alimentaire Transformations alimentaires (BPA TA) rénovés
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DGER/MSSI/N2009-2015
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " industries AgroAlimentaires "
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DGER/MSSI/N2009-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête sur le cheminement scolaire des élèves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en années terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans les établissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et privés.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8058
du 11-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8054
du 09-02-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Application de l'arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose bovine
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8055
du 10-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Programme national 2009 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n2.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8057
du 10-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Inactivité vectorielle
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8059
du 11-02-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Second foyer confirmé d'influenza aviaire faiblement pathogène H5N3 en France
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Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8056
du 10-02-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits.
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DPMA/SDRH/N2009-9603
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formulaire de demande de PPS thon rouge
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SG/SRH/N2009-1033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du réseau d'appui aux parcours professionnels et au management des structures (RAPS).
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires au ministère de l'agriculture et de la pêche (MAP)
Décision du 04/02/2009
Arrêté du 05/02/2009
Arrêté du 09/02/2009