Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/N2009-3029 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de base applicable aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
DGPAAT/SDPM/C2009-3093 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Tutelle des établissements de l'élevage - guide
DGPAAT/SDPM/C2009-3094 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
tutelle des établissements de l'élevage et bilan annuel 2008
DGPAAT/SDPM/SDEA/N2009-3030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations fruitières et légumières touchées par la crise sur certains produits.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/C2009-8006 du 10-08-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Tutelle des établissements de l'élevage - guide
Note de service DGAL/SDSPA/C2009-8007 du 11-08-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
TUTELLE DES ETABLISSEMENTS DE L'ELEVAGE ET BILAN ANNUEL 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8236 du 11-08-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Aspects financiers de la police sanitaire des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants : l'arrêté du 24 juillet 2009 abroge et remplace celui du 15 mars 2002
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8238 du 12-08-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois : bilan 2009 à mi-parcours

DPMA

SG/SRH

Décision du 03-08-2009

Décision du 03/08/2009

Décision du 04-08-2009

Décision du 04/08/2009

Décision du 06-08-2009

Décision du 06/08/2009