Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Formation à l'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours externe et interne de technicien de laboratoire.
DGER/SDESR/N2009-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur général de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest).
DGER/SDPOFE/C2009-2002 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Présentation et organisation des plans de professionnalisation personnalisés
DGER/SDPOFE/N2009-2010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Réévaluation des plafonds de revenus pour l'attribution de l'échelon 0.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8036 du 26-01-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Délais d'acheminement des échantillons d'obex des petits ruminants entre les laboratoires départementaux et le laboratoire national de référence
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8037 du 27-01-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2008-8342 du 23 décembre 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8039 du 27-01-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Attribution du mandat sanitaire aux élèves des écoles nationales vétérinaires
Note de service DGAL/SDSPA/SDPPST/N2009-8040 du 28-01-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Articles 3 et 7 de l'arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale ovine
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8038 du 27-01-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Points de contrôle prioritaires en abattoir de volailles / lapins

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2009-1023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2009.

Arrêté du 19-01-2009

Arrêté du 19/01/2009

Décision du 23-01-2009

Décision d'organisations

Décision du 21-01-2009

Décision du 21/01/2009