Sommaire n° 15 du 02-04-2009 au 09-04-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2009-3039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mesures de " protection des troupeaux contre la prédation " mises en œuvre dans le cadre du dispositif intégré en faveur du pastoralisme (323 C) du PDRH.
-
DGPAAT/SDEA/C2009-3040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prise en charge des cotisations sociales agricoles en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
-
DGPAAT/SDFB/C2009-3038
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Prise en compte de Natura 2000 dans les documents d'aménagement des forêts relevant du régime forestier.
-
DGPAAT/SDPM/N2009-3013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des pertes d'activité des opérateurs de commercialisation d'animaux vivants des filières bovine et ovine ayant subi un préjudice du fait de la fièvre catarrhale ovine
-
DGER/SDPOFE/N2009-2041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2009
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8113
du 03-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
liste de laboratoires agréés pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8114
du 03-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
liste des laboratoires agréés pour la recherche des résidus de chlordécone dans les produits d'origine végétale.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8116
du 08-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Evolutions à venir en matière de traçabilité des ovins et des caprins - présentation générale du système de traçabilité par lot des petits ruminants
-
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8117
du 09-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8150 du 18/06/2007 relative à la fabrication de gélatine et collagène destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale et pour des usages techniques : articulation entre les règlements
-
Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2009-8115
du 08-04-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mission audit USDA pour l'année 2009
-
DPMA/SDPM/N2009-9608
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles
-
SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1513
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prise en charge des cotisations sociales agricoles en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
-
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de formation d'adaptation à l'emploi des IAE recrutés par la voie du concours externe sur titres
-
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation à l'examen professionnel d'accès au corps des attachés d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
-
SG/SRH/SDMEC/N2009-1097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide de notation 2009 des personnels portant sur l'année 2008.
-
SG/SAFSL/SDABC/N2009-1511
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme 2009 de contrôle financier a posteriori et d'évaluation des procédures.
-
SG/SAFSL/SDLP/C2009-1512
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Compétences des différents pouvoirs adjudicateurs en administration centrale - Rôle du responsable ministériel des achats désigné pour le ministère de l'agriculture et de la pêche
Arrêté du 27/02/2009
Décision du 27/03/2009
Arrêté du 25/03/2009
Décision du 02/04/2009
Décision du 03/04/2009