Sommaire n° 14 du 26-03-2009 au 02-04-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2009-3034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rétablissement des taux MTS-CUMA à compter du 1er janvier 2009
-
DGPAAT/SDEA/C2009-3036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appels à candidatures nationaux pour les unités de méthanisation et les bancs d'essai moteur dans le cadre du PPE.
-
DGPAAT/SDEA/N2009-3012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conventionnement départemental relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) : procédure d'agrément des ODASEA
-
DGPAAT/SDPM/C2009-3035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009
-
DGER/SDEDC/N2009-2037
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de mise à jour de la base GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux données de l'année 2008 concernant les exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux de l'enseignement agricole
-
DGER/SDESR/N2009-2036
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative à l'organisation des épreuves écrites des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur en 2009.
-
DGER/SDESR/N2009-2040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
-
DGER/SDPOFE/N2009-2038
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010
-
DGER/SESRI/N2009-2039
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8112
du 01-04-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Interdiction d'introduction et d'importation de laits, de produits laitiers et de produits contenant du lait provenant de cheptels soumis à restrictions sanitaires pour suspicion ou confirmation de tremblante classique : précision concernant les produits
-
DPMA/SDRH/N2009-9607
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er avril 2009.
-
SG/SRH/SDMEC/N2009-1089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
-
SG/SRH/SDMEC/N2009-1088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
Arrêté du 11/02/2009