Sommaire n° 51 du 10-12-2009 au 17-12-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2009-3128
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI : mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme : actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filièr
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DGER/MSSI/N2009-2128
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2009-2010 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2009.
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DGER/SDEDC/N2009-2133
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Demande de congé mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation - Demande de congé formation professionnelle pour les personnels affectés dans l'enseignement agricole
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DGER/SDESR/N2009-2123
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " (ANABIOTEC).
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DGER/SDESR/N2009-2124
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Sciences et technologies des aliments " (STA).
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Note de service DGER/SDESR/N2009-2125
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Viticulture-Œnologie " (VO).
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DGER/SDESR/N2009-2126
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Expliciter les différentes situations et instructions pour l'évaluation des options du brevet de technicien supérieur agricole dans la période de rénovation 2009-2012.
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DGER/SDESR/N2009-2127
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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DGER/SDESR/N2009-2129
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Production horticole " - domaine professionnel.
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DGER/SDESR/N2009-2130
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Technologies végétales " - domaine professionnel.
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DGER/SDESR/N2009-2131
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Productions animales " - domaine professionnel.
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DGER/SDESR/N2009-2132
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Technico-commercial " - domaine professionnel.
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DGER/SDPOFE/N2009-2122
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fraude aux examens de l'enseignement technique agricole
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8329
du 15-12-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Production de viandes séparées mécaniquement dans les établissements agréés
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DPMA/SDPM/C2009-9638
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesure d'accompagnement en faveur des armements engagés dans la mise en place d'un plan de reconversion de la pêche à la langouste et de restauration de cette ressource en Corse - utilisation de la nasse.
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DPMA/SDPM/N2009-9631
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente note a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires de moins de 24 m pêchant le thon rouge
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DPMA/SDRH/N2009-9630
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des licences nationales de pêche mises à jour au 04 décembre 2009.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1260
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation - Demande de congé formation professionnelle pour les personnels affectés dans l'enseignement agricole
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1259
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1527
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne - temps.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1527
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fixation des cotisations complémentaires des salariés agricoles et mise en œuvre des nouvelles modalités d'assujettissement à la cotisation de solidarité.
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Note de service SG/SM/SDSI/N2009-1411
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre du dossier d'exploitation des systèmes d'information
Décision du 08/12/2009
Arrêté du 03/12/2009
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté du 03/12/2009
Décision du 09/12/2009
Arrêté du 08/12/2009
Arrêté du 03/06/2009
Arrêté du 15/12/2009