Candidatures pour la 62éme session nationale de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN)

Aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008

habilitation des organismes de conseil pour le systeme de conseil agricole

Enquête du département des entrées dans la vie active du CEREQ relative aux sortants 2007 des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés, des centres de formation d'apprentis publics et privés et des établissements d'enseignement supérieur, publics et privés.

Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de formation du domaine commun des brevets de technicien supérieur agricole et sur le module M11.

Utilisation de l'application " Libellule " pour la gestion des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéanciers.

Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses

Modification des échéances à respecter pour la transmission à la DGAL des résultats relatifs aux plans de contrôle et de surveillance.

Modalités de demande de reconnaissance par les laboratoires réalisant les analyses de dépistage des salmonelles en élevage dans le cadre des autocontrôles obligatoires. Gestion des dossiers déposés en DDSV par ces laboratoires d'analyse.

maladies à déclaration obligatoire autres que salmonelloses aviaires

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.

FCO - formations entomologie - Codes EPICEA

Cas de peste porcine africaine en Sardaigne

Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2009

FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.

Cofinancement des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) : enquête financière relative aux génotypages réalisés pendant l'année 2008

Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits animaux dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes.

Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 30 décembre 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair.

liste des navires retenus au titre de la bourse d'échange dans le cadre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois mis en œuvre par l'arrêté du 29 juillet 2008.

Expérimentation Quota individuel administré.

Aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008

Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des directions départementales des services vétérinaires (2ème semestre 2008)

Recettes du budget général et des comptes spéciaux. Nomenclature de la gestion 2009.

SAFSLN20091502Z

Diffusion de la circulaire N DSS/SD5B/2008/387 du 30 décembre 2008 relative à l'application du forfait social prévu à l'article 13 de la loi n 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009.

Représentants du ministre chargé de l'agriculture au sein des commissions consultatives départementales de levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers.