Sommaire n° 30 du 16-07-2009 au 23-07-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2009-3086
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédure des calamités agricoles
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DGPAAT/SDEA/N2009-3027
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
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DGPAAT/SDFB/C2009-3087
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
participation au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3088
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle à la création ou à la réhabilitation de stockages de longue durée des chablis de la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle au transport sur moyennes et longues distances de bois suite à la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDPM/C2009-3085
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France : aménagement du calendrier de gestion de l'aide à la suite du conflit social survenu en début d'année 2009. Avenant n°2 à la circulaire DGPEI/SPM/C2008-4022 du 22 mai 2008.
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DGER/SDEDC/N2009-2079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2009 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire
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DGER/SDESR/N2009-2077
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA pour les sessions 2010 et 2011.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8211
du 22-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8208
du 16-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de contrôle Diabrotica virgifera virgifera LeConte en cultures de maïs - Campagne 2009
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8209
du 22-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative à la suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8210
du 22-07-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de distribution du vaccin contre la FCO entre les campagnes de vaccination 2008-2009 et 2009-2010
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DPMA/SDADEDP/C2009-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Renouvellement des membres des bureaux des sections régionales conchylicoles
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SG/SRH/N2009-1183
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MOBILITE - circulaire générale JUILLET 2009
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1518
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2010
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1520
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Arrêté du 01/07/2009
ARRÊTÉ du 21/07/2009
Décision du 22/07/2009
ARRÊTÉ du 21/07/2009