Sommaire n° 21 du 14-05-2009 au 21-05-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/MSSI/N2009-2055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de présentation du dispositif d'accompagnement des gestionnaires locaux agricoll (GLA) pour améliorer la gestion des annuaires Melagri et Agricoll
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DGER/SDEDC/N2009-2057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD) enseignant ou d'éducation ainsi que des agents contractuels de l'enseignement technique (ACET) de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2009.
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DGER/SDI/C2009-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions de réseaux mixtes technologiques (RMT) pour l'année 2009.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8143
du 20-05-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique et le typage de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en temps réel
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8144
du 20-05-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Cette note de service précise les modalités de transmission des résultats d'analyse PSPC des laboratoires aux services de contrôle, notamment par EDI Sacha.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8145
du 20-05-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise à jour de la liste des laboratoires réalisant des analyses officielles dans le cadre des plans de surveillance et des plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale, et des produits destinés à l'alimentation animale p
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8140
du 19-05-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en place du réseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs à la sécurité sanitaire des aliments
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8141
du 19-05-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Adhésion à la Charte sanitaire des troupeaux de reproducteurs mâles. Modification des contrôles officiels et à l'initiative de l'exploitant chez les reproducteurs. Mise à jour de la fiche d'accompagnement des souches de salmonelles au L.N.R.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1125
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) Recensement des rémunérations complémentaires