Sommaire n° 39 du 17-09-2009 au 24-09-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
actions de prévention concernant les conduites addictives, à destination des étudiants inscrits dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole (court et long). Établissements publics et privés sous contrat - Année scolaire 2009-2010.
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DGER/SDPOFE/N2009-2099
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement des équipes pédagogiques aux nouvelles modalités de délivrance du certificat de capacité relatif aux animaux domestiques et à la nouvelle liste d'espèces non domestiques en vigueur à partir de 2009.
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Note de service DGAL/SDQA/SDPPST/N2009-8259
du 21-09-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Formation de formateurs « nutrition en restauration scolaire » - Mise à jour du calendrier de formation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8260
du 21-09-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Influenza A H1N1 nouveau variant - mesures de biosécurité en élevage aviaire
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8261
du 21-09-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Abrogation de références infra-réglementaires relatives à la rage
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8263
du 23-09-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2009-8031 relative à la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de poulets de chair
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8267
du 24-09-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place de l'examen initial du gibier sauvage par les chasseurs formés pour la saison de chasse 2009-2010. La présente note modifie la note de service DGAL/SDSSA/N2008-8106 du 7 mai 2008.
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SG/DMC/N2009-0141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
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SG/SRH/N2009-1217
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Droit à l'information sur la retraite ; envoi des Relevés de Situation Individuelle (RIS) dans le cadre de la campagne d'information sur les retraites ouverte en 2009 à l'égard des agents nés en 1959, 1964 et 1969.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1218
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle
Décision du 15/09/2009
Arrêté du 11/02/2009
Arrêté du 11/09/2009
Décision du 17/09/2009
Arrêté du 13/02/2009
Arrêté du 09/09/2009
Arrêté du 25/03/2009
Arrêté du 09/09/2009