Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2009-3100 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instruction des prêts MTS-CUMA
DGPAAT/SDEA/C2009-3101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.

DGER

DGER/SDPOFE/N2009-2100 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs de l'épreuve E1 du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles rénové accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8269 du 01-10-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Conditions d'exportation de viandes bovines, de préparations de viandes bovines et de produits à base de viandes bovines vers l'Egypte.

DPMA

DPMA/SDRH/C2009-9625 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
financement des comités des pêches maritimes et des élevages marins en 2010.

SG/SM/SDPS/N2009-1410 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de découverte des activités professionnelles dans les domaines prioritaires émergents ou en croissance aux niveaux départemental et régional du MAAP

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1220 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de découverte des activités professionnelles dans les domaines prioritaires émergents ou en croissance aux niveaux départemental et régional du MAAP
SG/SRH/SDMEC/N2009-1219 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recueil des propositions de modulation de primes pour 2009
SG/SRH/SDMEC/N2009-1221 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
SG/SRH/SDMEC/N2009-1224 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux des indemnités concernant l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009.

Décision du 01-09-2009

Décision du 01/09/2009