Sommaire n° 20 du 07-05-2009 au 14-05-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/N2009-3019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des trophées de l'agriculture durable 2009-2010 au niveau régional
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DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.
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DGER/SDI/C2009-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'évaluation des Unités Mixtes Technologiques (UMT) à mi-parcours et au terme de leur agrément
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8138
du 13-05-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique et le typage de la fièvre catarrhale ovine par RT - PCR en temps réel
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8139
du 13-05-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines et de volailles vers la Fédération de Russie.
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DPMA/SDRH/C2009-9608
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre nationale des mesures de contrôle du cabillaud.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats détaillés des élections aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires et placées auprès du secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1123
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation 2009 aux concours et examens professionnels de catégorie B
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SG/DICOM/MEDIAS/C2009-9501
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Communication dans le cadre des programmes de développement rural (FEADER)
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1515
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre des nouvelles modalités de calcul et de remise des majorations de retard dues par les ressortissants des régimes de protection sociale agricole.
Arrêté du 04/05/2009