Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDBE/N2009-3018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.
DGPAAT/SDDRC/C2009-3052 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmation FEADER 2007-2013, outil " de l'idée au projet " au sein de la mesure " coopération " (421) mise en oeuvre par les groupes d'action locale (GAL) Leader.
DGPAAT/SDEA/C2009-3053 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
gestion des droits a paiement unique - campagne 2009
DGPAAT/SDEA/N2009-3016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente
DGPAAT/SDG/N2009-3015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de cadrage relative aux échanges d'informations à prévoir entre les services des DDAF/DDEA/DAF, DDSV/DSV et DR ASP au titre des contrôles animaux en exploitation (bovins et ovins caprins) pour l'année 2009

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2052 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modificatif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.
DGER/SDPOFE/N2009-2053 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/SDPPST/N2009-8131 du 06-05-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Note de cadrage relative aux échanges d'informations entre les DDAF/DDEA/DAF, DDSV/DSV et DR ASP au titre des contrôles animaux en exploitation (bovins et ovins caprins) pour l'année 2009
Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8133 du 06-05-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCAS/SDASEI/N2009-8109 - Conditions de production des fromages exportés vers les États-Unis.

DPMA

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1119 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formations d'appui à la préparation des examens professionnels pour la reconnaissance de qualifications informatiques (chef de projet, analyste, programmeur de système d'exploitation -PSE)
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1120 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.
SG/SRH/SDMEC/N2009-1118 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2010.