2009 - Séminaires thématiques de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) - Candidatures.

éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides relevant du SIGC

Note de présentation du Système National d'Appui à l'enseignement agricole

Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.

Conditions de présentation des rapports de stage

liste de laboratoires agréés pour le dépistage sérologique de l'IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine)

Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 2)

Délégation de missions administratives relatives à la surveillance sanitaire des exploitations au regard des MRC - conventions Etat / GDS - année 2009

Plan de surveillance 2009 de la contamination par Salmonella et Campylobacter des viandes fraîches de poulet au stade de la distribution.

Mise aux normes et devenir des établissements disposant d'un agrément loco-régional ou national. Abattoirs, ateliers de découpe et cuisines centrales.

Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.

modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée.

Revalorisation au 1er septembre 2008 des rentes viagères dues au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale)

Programme de formation de l'encadrement supérieur proposé par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) pour l'année 2009

Application de l'instruction du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable