Sommaire n° 38 du 10-09-2009 au 17-09-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDFB/N2009-3031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique sur les récoltes et flux de graines forestières, pour la campagne 2007-2008
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DGER/SDEDC/N2009-2093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement public agricole technique et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2010
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DGER/SDEDC/N2009-2094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Postes a pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) pour la rentrée scolaire de février 2010
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DGER/SDESR/N2009-2095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2096
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2009-2010
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8255
du 16-09-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 16 juin 2008 modifié par l'arrêté du 21 août 2009 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et d'une marque auriculaire visu
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256
du 17-09-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de novembre 2009.
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DPMA/SDAEP/C2009-9624
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire "mesures aqua-environnementales" du Fonds Européen pour la Pêche (FEP)
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SG/DMC/N2009-0139
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de Directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie (susceptible d'être vacant)
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1212
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe principale des établissements publics d'enseignement technique agricole, session 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1213
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1214
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure du corps des techniciens de laboratoire des administrations de l'Etat et de ses établissements publics.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1215
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1522
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2009 pour les différentes transactions comptables
Arrêté du 31/08/2009
Décision du16/07/2009
Arrêté du 31/08/2009
Arrêté du 07/09/2009
Arrêté du 08/09/2009
Arrêté du 31/08/2009
Décision du 31/08/2009
Décision du 18/06/2009
Arrêté du 31/08/2009
Décision du 02/09/2009
Décision du 31/08/2009