Sommaire n° 3 du 08-01-2009 au 15-01-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDG/N2009-3001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), des directions de l'agriculture et de la forêt (DAF) et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.
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DGER/SDEDC/N2009-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2009 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03) directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04) (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2155 du 22 décembre 2008)
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DGER/SDEDC/N2009-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2009, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne. (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2154 du 22 décembre 2008)
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8010
du 09-01-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en production des éditions de compte-rendus d'inspection et des rapports d'inspection intrants dans l'application SIPV-GEUDI v 3.3
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8012
du 13-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Règlement technique de production et de contrôle des semences de variétés de conservation (homologué par arrêté du 16 décembre 2008 paru au Journal officiel du 6 janvier 2009)
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DGAL/SDQPV/N2009-8013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Règlement technique d'examen des variétés de conservation en vue de leur inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées (homologué par arrêté du 16 décembre 2008 paru au Journal officiel du 6 janvier 2009).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8011
du 13-01-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Centres de collecte de sperme des équidés agréés pour les échanges intracommunautaires
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8018
du 14-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Inactivité vectorielle
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8019
du 14-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fièvre catarrhale ovine - Salon International de l'Agriculture - Salon International du Machinisme Agricole
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8020
du 14-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8021
du 15-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la note de service DGAL/SDSPA n2008-8342 du 23 décembre 2008
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), des directions de l'agriculture et de la forêt (DAF) et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.