Sommaire n° 41 du 01-10-2009 au 08-10-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/N2009-0008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidatures pour la 181éme session en région de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à GRENOBLE (06 avril - 04 juin 2010)
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DGPAAT/SDBE/N2009-3033
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Offre de formation pour les agents du MAAP : " les notions de développement durable"
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DGPAAT/SDEA/C2009-3102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)
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DGPAAT/SDPM/SDEA/N2009-3032
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations fruitières et légumières touchées par la crise sur certains produits.
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DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours national de la Résistance et de la déportation et commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
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DGER/SDI/SDPOFE/N2009-2101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A (H1N1)
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8273
du 06-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
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DPMA/SDAEP/C2009-9626
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.
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DPMA/SDAEP/N2009-9618
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par Arrêté ministériel du 18 juin 2009
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DPMA/SDRH/N2009-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 05 octobre 2009.
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SG/SRH/SDDPPRS/N2009-1227
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Offre de formation pour les agents du MAAP : " les notions de développement durable"
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1226
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours de recrutement de personnels d'enseignement de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2010).
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1222
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes au titre de l'année 2009 (services déconcentrés uniquement)
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1225
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1522
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Diffusion de la circulaire interministérielle NDSS/5B/2009/274 du 27 août 2009 portant modification de la circulaire interministérielle NDSS/DIV/DGFAR/2004/366 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable aux entreprises implantées en zones franches urbaines.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1523
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Diffusion de la circulaire interministérielle N DSS/5B/2009/275 du 27 août 2009 portant modification de la circulaire interministérielle NDSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales en faveur des associations implantées dans une zone de redynamisation urbaine ou dans une zone franche urbaine.
Arrêtés du 03/07/2009
Décision du 30/09/2009
Arrêtés du 28/09/2009
Décision du 21/09/2009
Décision 08/10/2009
Décision du 21/09/2009
Arrêté du 29/09/2009
Décision du 21/09/2009
Décision du 05/10/2009
Décision du 21/09/2009
Arrêté du 29/09/2009
Décision du 21/09/2009
Arrêté du 07/10/2009
Décision 08/10/2009