Sommaire n° 42 du 08-10-2009 au 15-10-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2009-3104
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
3ème avenant à la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 relative à la mise en œuvre du programme apicole français (2008-2010).
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DGER/SDEDC/N2009-2103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs de lycée professionnel agricole (section Sciences et Techniques des Agro-Équipements)
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DGER/SDEDC/N2009-2104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (section Sciences et Techniques des Aménagements de l'Espace)
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DGER/SDEDC/N2009-2105
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs de lycée professionnel agricole (section Information-Documentation)
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DGER/SDEDC/N2009-2106
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (section Education Socio-Culturelle)
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DGER/SDI/C2009-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8280
du 12-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8278
du 12-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Entrée en vigueur de l'arrêté du 19 août 2009 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des caprins
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8286
du 15-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2009
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8281
du 13-10-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du réseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs à la sécurité sanitaire des aliments
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8282
du 13-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Réalisation du contrôle officiel de la traçabilité bovine en abattoir
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8283
du 13-10-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Ordre de méthode relatif à l'ordre de service d'inspection DGAL/SDSSA/N2009-8282 du 13 octobre 2009 sur les modalités de réalisation du contrôle officiel de la traçabilité bovine en abattoir
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8279
du 12-10-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines et de volailles vers la Fédération de Russie.
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DPMA/SDAEP/N2009-9621
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pour les navires pêchant le thon à la canne dans les eaux du Sénégal défini par Arrêté ministériel du 1 juillet 2009 modifié par l'arrêté du 20 juillet 2009
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DPMA/SDPM/N2009-9620
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles
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DPMA/SDRH/N2009-9622
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 12 octobre 2009.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1229
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1524
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
élections des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole en 2010.