Sommaire n° 40 du 24-09-2009 au 01-10-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2009-3100
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instruction des prêts MTS-CUMA
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DGPAAT/SDEA/C2009-3101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) en faveur des chefs d'exploitations ou d'entreprises agricoles touchés par les conséquences de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
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DGER/SDPOFE/N2009-2100
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs de l'épreuve E1 du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles rénové accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8269
du 01-10-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Conditions d'exportation de viandes bovines, de préparations de viandes bovines et de produits à base de viandes bovines vers l'Egypte.
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DPMA/SDRH/C2009-9625
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
financement des comités des pêches maritimes et des élevages marins en 2010.
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SG/SM/SDPS/N2009-1410
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de découverte des activités professionnelles dans les domaines prioritaires émergents ou en croissance aux niveaux départemental et régional du MAAP
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1220
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de découverte des activités professionnelles dans les domaines prioritaires émergents ou en croissance aux niveaux départemental et régional du MAAP
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1219
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recueil des propositions de modulation de primes pour 2009
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1221
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1224
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux des indemnités concernant l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009.
Décision du 01/09/2009