Sommaire n° 2 du 01-01-2009 au 08-01-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2009-3001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.
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DGER/MSSI/N2009-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique expérimentale réalisée au 1er février 2009 sur le suivi des élèves et étudiants des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés.
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DGER/MSSI/SDPOFE/N2009-2002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique) - Additif à la note de service DGER/SDPOFE/N2008-2108 du 10 septembre 2008 relative aux procédures d'accueil, dans un établissement d'enseignement agricole, des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court en situation de handicap.
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DGER/SDI/C2009-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8003
du 06-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre des notes de services relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale, et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2009.
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Note de service DGAL/SDQA/C2009-8001
du 02-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8001
du 06-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
FCO - campagne de vaccination 2008-2009 - attribution des doses
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8002
du 06-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Surveillance entomologique du territoire - Piégeages - Dispositif 2009
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8007
du 07-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés
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Note de service DGAL/SDSPA/SDPPST/N2009-8006
du 07-01-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Cofinancement des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) : enquête financière et technique sur l'année 2008
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8004
du 06-01-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Classification du fromage Roquefort dans la catégorie 1.3 du critère Listeria monocytogenes défini dans le chapitre 1 de l'annexe I du règlement (CE) n 2073/2005.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8008
du 07-01-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Instructions relatives à l'agrément des halles à marées au delà du 31/12/2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
harmonisation du montant de la subvention de fonctionnement en matière de restauration collective commune entre le MEEDDAT et le MAP dans le cadre de la réforme de l'administration départementale de l'Etat.
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de clôture 2008. Mise en œuvre d'une formation et d'un contrôle des opérations d'inventaire par les référents régionaux auprès des services gestionnaires des DDSV, en vue de fiabiliser les écritures d'inventaire se rapportant aux analyses vétérinaires.
Arrêté du 02/12/2008
Arrêté du 01/01/2009
Arrêté du 19/12/2008
Arrêté du 02/01/2009