Sommaire n° 25 du 11-06-2009 au 18-06-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/C2009-3068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2009
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DGPAAT/SDBE/C2009-3070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
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DGPAAT/SDEA/C2009-3066
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts MTS-CUMA
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DGPAAT/SDEA/SDFB/C2009-3069
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Convention d'habilitation des établissements de crédit à distribuer des prêts bonifiés à la forêt pour la période 2009-2010 à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009
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DGPAAT/SDPM/C2009-3071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification des dates relatives aux modalités d'instruction en DDAF et à FRANCEAGRIMER de l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009
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DGER/SDEDC/N2009-2068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2066 du 10 juin 2009 relative au troisième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.
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Note de service DGAL/C2009-8004
du 17-06-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2009
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8170
du 16-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
référencement des méthodes officielles pour la détection et l'identification des stéroïdes, corticostéroïdes, β-agonistes, thyréostatiques et hormones de croissance.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8173
du 17-06-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2009-8085 du 12 mars 2009
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8174
du 18-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - désinsectisation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8175
du 18-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2009
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Note de service DGAL/SDSPA/O2009-8002
du 18-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8165
du 12-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mesures de gestion des zones et des établissements conchylicoles touchés par des mortalités anormales
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8167
du 16-06-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Modalités d'attribution des agréments zoosanitaires individuels des fermes conchylicoles, en application de l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément ou à l'autorisation des établissements de production primaire et des établissements mettant sur le mar
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8172
du 17-06-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances et Opération Protection Animale Vacances 2009.
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SG/DMC/N2009-0120
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
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SG/DMC/N2009-0121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la date limite de réponse suite à l'appel de candidatures pour le poste de Directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Cher.
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1152
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes (mobilité Chorus région Corse (3) et 2ème cercle(8))
Arrêté du 27/05/2009