Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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CAB

CAB/MD/N2009-0006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidatures pour la 179éme session en région de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à BORDEAUX (09 novembre - 17 décembre 2009)

DGPAAT

DGPAAT/SDOE/C2009-3065 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
utilisation de la mention valorisante " fermier " pour les œufs de poules pondeuses
DGPAAT/SDPM/SDEA/C2009-3064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.

DGER

DGER/SDEDC/C2009-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2009
DGER/SDEDC/N2009-2066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2009 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), de directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02) et de directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04)
DGER/SET/N2009-2067 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositif de mise en œuvre d'opérations pilotes relatives à l'autonomie pédagogique des établissements.

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8160 du 08-06-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 3)
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8161 du 09-06-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
liste de laboratoires agréés pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
Note de service DGAL/SDPPST/SDSPA/N2009-8164 du 11-06-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
FCO - Mesures financières - Rappels et dates limites de demande de versement
Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8168 du 11-06-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Laboratoires agréés opérationnels pour les analyses bactériologiques, entomologiques, mycologiques, nématologiques et virologiques pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2009-8163 du 10-06-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Mission audit USDA pour l'année 2009

SG/DMC/N2009-0118 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour le poste de Directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture du Cher (susceptible d'être vacant)

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1146 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nombre de places offertes au concours interne et à l'examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1148 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Etablissement des états authentiques des services effectués au ministère de l'agriculture et de la pêche (MAP) par les agents des établissements publics d'enseignement agricole et maritime, transférés dans la fonction publique territoriale dans le cadre de la loi de décentralisation du 13 août 2004.
SG/SRH/SDMEC/C2009-1007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2009
SG/SRH/SDMEC/N2009-1145 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 3 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL