Sommaire n° 23 du 28-05-2009 au 04-06-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/N2009-0005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidatures pour la 180éme session en région de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à PARIS et en Ile-de-France (25 janvier - 19 mars 2010)
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DGPAAT/SDEA/C2009-3061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Plafonds du volet optionnel concernant l'accompagnement des agriculteurs en difficulté.
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DGPAAT/SDEA/C2009-3062
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
dispositif " agriculteurs en difficulté "
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DGER/SDESR/N2009-2064
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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DGER/SDPOFE/N2009-2062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place, à titre expérimental, du dispositif de formation et d'évaluation relatif à la délivrance d'un certificat (le Certiphyto) pour l'ensemble des usages professionnels des produits phytopharmaceutiques.
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DGER/SDPOFE/N2009-2063
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8157
du 03-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la mise à jour de la liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8158
du 03-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
nouvelles mesures de prophylaxie sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8153
du 29-05-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre de mesures de gestion des bassins conchylicoles touchés par des mortalités ostréicoles
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8159
du 04-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Etat d'avancement des mises aux normes et devenir des abattoirs de volailles et de lagomorphes disposant d'un agrément loco-régional ou national.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8154
du 02-06-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités d'agrément des établissements exportant des produits de la pêche et d'aquaculture, vivants ou transformés, vers la Fédération de Russie
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DPMA/SDAEP/C2009-9611
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures sociales accompagnant le plan de sortie de flotte 2009. Allocation complémentaire de ressources en faveur des marins à la pêche, cofinancée par le Fonds Européen pour la Pêche (FEP).
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DPMA/SDAEP/C2009-9612
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures sociales accompagnant le plan de sortie de flotte 2009. Cessation anticipée d'activité en faveur des marins de la pêche, cofinancée par le Fonds européen pour la pêche (FEP).
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SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2009-1139
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle (agence de l'Eau Seine-Normandie)