Sommaire n° 49 du 26-11-2009 au 03-12-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2009-3121
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales
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DGPAAT/SDPM/C2009-3122
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France : pénalités en cas d'absence de déclaration de surface.
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DPMA/SDAEP/C2009-9636
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Atlantique défini par l'arrêté du 4 août 2009 relatif au Fonds européen pour la pêche.
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DPMA/SDRH/N2009-9627
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 30 novembre 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1250
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Report des congés de l'année 2009 sur 2010
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SG/SRH/SDMEC/N2009-1251
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle
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SG/SAFSL/SDLP/N2009-1525
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode d'analyse comparative des offres dans le cadre des marchés publics passés par les services d'administration centrale
Décision 23/11/2009
Décision 17/11/2009
Décision du 03/12/2009