Sommaire n° 48 du 19-11-2009 au 26-11-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	 DGPAAT/SDEA/C2009-3119 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
modalités de mise en œuvre de l'indemnité compensatoire de contraintes environnementales (ICCE) pour l'année 2009
 - 
            	 DGPAAT/SDEA/C2009-3120 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Définition de la mission du Médiateur pour le Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture.
 
- 
            	 DGER/MSSI/N2009-2118 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2008.
 - 
            	 DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
mise en œuvre de la réglementation applicable aux travaux en hauteur dans les arbres.
 - 
            	 DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2121 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
mise en œuvre de la Convention nationale pour l'intégration de la santé sécurité au travail.
 - 
            	 DGER/SDPOFE/N2009-2117 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Consultation des équipes pédagogiques sur les spécialités "Gestion des milieux naturels et de la faune", "Aménagements paysagers", "Conduite et gestion de l'exploitation agricole" et "Laboratoire Contrôle Qualité" du baccalauréat professionnel.
 
- 
            	Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8316 
					du 24-11-2009
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	
Appel à candidatures pour l'élargissement d'un réseau de laboratoires agréés pour les plans de surveillance et les plans de contrôle E. coli STEC.
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8312 
					du 24-11-2009
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Devenir des vaccins BOVILIS 8 (INTERVET) détenus par les vétérinaires sanitaires
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8313 
					du 24-11-2009
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Plan de lutte contre la peste porcine classique dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8318 
					du 26-11-2009
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Suspension de la mise en oeuvre de la prophylaxie de la tuberculose caprine
 - 
            	Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8311 
					du 24-11-2009
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
			 	
Enregistrement des établissements de restauration collective de la défense
 
- 
            	 DPMA/SDAEP/C2009-9635 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-i -arrêt temporaire d'activité du 30 septembre au 31 décembre 2009, pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous zones CIEM IV c et CIEM VII d.
 - 
            	 DPMA/SDPM/N2009-9626 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles
 - 
            	 DPMA/SDRH/C2009-9634 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Mise en œuvre nationale des mesures de contrôle du cabillaud.
 
- 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2009-1247 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle
 
Décision du 17/11/2009
Arrêté du 02/11/2009
Arrêté du 18/11/2009
		

