Sommaire n° 10 du 26-02-2009 au 05-03-2009
Documents publiés au Bulletin Officiel
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CAB/MD/N2009-0003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidatures pour la 178éme session régionale de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à Clermont-Ferrand et à St Etienne
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DGPAAT/SDFB/C2009-3021
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aide exceptionnelle aux travaux de nettoyage et de reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3022
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
participation au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle à la création ou à la réhabilitation de stockages de longue durée des chablis de la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide exceptionnelle au transport sur moyennes et longues distances de bois suite à la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.
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DGPAAT/SDFB/C2009-3025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à projets pour la mobilisation de bois chablis de la tempête du 24 janvier 2009
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DGER/SDEDC/N2009-2026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur de CFA et CFPPA au titre de la rentrée scolaire 2009.
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DGER/SDEDC/N2009-2027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur exploitation agricole et atelier technologique au titre de la rentrée scolaire 2009.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8080
du 03-03-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Contrôles à destination : bilan 2007 et 2008
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DPMA/SRH/N2009-9605
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er mars 2009.
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SG/SRH/SDDPRS/C2009-1003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Les formations proposées par l'institut de formation de l'environnement (IFORE)
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des cadres aux principes fondamentaux du management
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SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1506
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
situation des personnes qui perçoivent des DPU au regard des règles d'affiliation du régime de protection sociale des non salariés agricoles.
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDEDC/N2009-2025
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Formation d'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours internes de techniciens de laboratoire, spécialité C (Technologie agroalimentaire)
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DGER/SDEDC/N2009-2025
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.